Résumé

La méfiance est de mise lorsque les concepts étriqués du droit tente d’appréhender le réseau des réseaux. La problématique de ce mémoire est la suivante : comment l’Internet résiste-t-il au droit et quelles peuvent être les conséquences de son contenu sur notre droit ? La réponse effrayera sans doute les praticiens du droit traditionnel : Internet est susceptible, de par la cyberculture qu’il a engendré, de porter atteinte à l’ensemble de notre système juridique. Aucune solution ne semble pouvoir être apportée à cet état de fait. Le droit international privé et le droit pénal international sont défaillants, le droit mondial est une chimère et les propositions doctrinales sont insuffisantes. L’auteur se tourne donc vers l’ordre public international permettant de créer une régulation basée sur les principes essentiels du droit du for.

Ce travail véhicule l’idée qu’il est temps d’accepter que notre droit est confronté à un véritable changement de civilisation et qu’il lui faut, avant toute chose, ne penser qu’à ses principes essentiels sous peine de sombrer dans les abîmes de l’histoire… « Une civilisation a la même fragilité qu’une vie » (P. Valéry).

Ouvert sur les disciplines extra-juridiques, ce mémoire ne constitue qu’une première étape de réflexion. En somme, l’auteur de ce travail de Maîtrise dresse simplement l’“état des questions”, sur l’inspiration de l’œuvre du Doyen Carbonnier, pour rejoindre les préoccupations d’un fort courant doctrinal : Internet est-il finalement fait pour le droit ? N’assiste-t-on pas à la naissance d’un « espace de non-droit » ?